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Invité
Invité

Renseignement.

le Sam 1 Jan - 22:22
Bonjour à tous!!!

Tous d'abord, je souhaite à toutes les personnes qui sont sur ce forum, ainsi qu'à leur famille, une très Bonne et Heureuse Année 2011!

Aussi, il y a une question à laquelle j'ai réfléchi aujourd'hui, et qui me paraît importante. Voilà, je voudrais savoir s'il est possible de porter plainte contre un hôpital de jour après 15 ans? Si oui, pourriez vous me donner des pistes pour savoir quelles démarches je devrai suivre. Car malheureusement, autrefois, 'ai connu ce milieu, et j'en ai particulièrement souffert.

Je vous remercie d'avance.

Fleur.
Messages : 108
Date d'inscription : 07/08/2010
Localisation : Var
Voir le profil de l'utilisateurhttp://autismepaca.wifeo.com

Re: Renseignement.

le Lun 3 Jan - 12:24
Bonjour,

non ce n'est pas possible, à cause du délai trop long !

Voici tous les renseignements à ce sujet:

http://ccdh.asso.fr/Deposer-plainte-et-obtenir-reparation-du-prejudice_a71.html


Bonne journée.

Jean-Marc
Admin
Messages : 209
Date d'inscription : 24/07/2010
Voir le profil de l'utilisateur

fleur

le Lun 3 Jan - 23:27
Bonsoir Fleur,
Merci pour vos voeux et que cette nouvelle année vous donne tous ce que vous désirez. L'amitié, l'amour et santé.

Bonne Année
Miriam
Invité
Invité

Merci.

le Mer 5 Jan - 18:10
Bonjour!!!

Je vous remercie pour tous vos voeux, ainsi que pour la réponse concernant mon renseignement.

Fleur
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Re: Renseignement.

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